CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WEB DE SGF Les Consultants informatique inc.:

Les éléments du site Web de SGF Les Consultants informatique inc. (le " présent site "), qui peuvent inclure du texte, des images, des extraits audio et vidéo, des logiciels et autres éléments (le " contenu "), ne sont fournis par SGF Les Consultants informatique inc. qu'à des fins d'information. En accédant au présent site ou en téléchargeant tout élément du contenu, vous acceptez d'être lié(e) par les conditions précisées ci-dessous (les " présentes conditions "). Si vous n'acceptez pas les présentes conditions, vous ne devez ni accéder au site ni télécharger le moindre élément du contenu.

Limitation de responsabilité : SGF Les Consultants informatique inc. s'emploie à assurer l'exactitude et la fiabilité du contenu du présent site ; toutefois, le contenu ayant été compilé par SGF Les Consultants informatique inc. à partir de sources diverses, il vous est fourni tel quel, en fonction des éléments disponibles. SGF Les Consultants informatique inc. NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS OU UN TIERS DES ERREURS OU DES OMISSIONS DE TOUTE NATURE ENTACHANT LE CONTENU OU LES ÉLÉMENTS LIÉS AU PRÉSENT SITE ; SGF Les Consultants informatique inc. N'ACCORDE, QUE CE SOIT À VOUS OU AUX TIERS, AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE SUR LE CONTENU OU SUR LES ÉLÉMENTS LIÉS AU PRÉSENT SITE, ET NOTAMMENT AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE.

Le présent site comporte des liens qui permettent d'accéder à des sites Web non gérés ou contrôlés par SGF Les Consultants informatique inc., SGF Les Consultants informatique inc. ne fournit ces liens que pour votre commodité et n'est nullement responsable du contenu des sites auxquels ils mènent. SGF Les Consultants informatique inc. prend des mesures raisonnables pour assurer l'exactitude du contenu du présent site, mais ne peut garantir le caractère exact ou complet des informations accessibles par les liens précités. Elle n'accorde, sur ces informations, aucune garantie de non-contrefaçon, de qualité marchande ou d'adaptation à une fin particulière. SGF Les Consultants informatique inc. n'accorde enfin aucune garantie sur les autres sites Web auxquels le présent site vous donne accès. Il vous incombe entièrement de vous assurer que les sites Web auxquels vous choisissez d'accéder sont exempts de tout élément destructeur, virus compris.

SGF Les Consultants informatique inc. NE PEUT EN AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE NATURE, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU FORTUITS COMPRIS, RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE DU PRÉSENT SITE OU ENCORE DU CONTENU DISPONIBLE OU ÉVOQUÉ SUR CELUI-CI OU SUR TOUT AUTRE SITE AUQUEL VOUS POUVEZ ACCÉDER PAR LE PRÉSENT SITE, MÊME SI ELLE A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Utilisation du présent site: Il est vous interdit de transmettre, de publier, de reproduire ou de diffuser sur le présent site de l'information ou des éléments :

(i) si cela constitue une infraction criminelle ou peut donner lieu à des poursuites en responsabilité civile, ou si cela incite à la commission d'actes pouvant constituer une telle infraction ou pouvant donner lieu à de telles poursuites ;
(ii) si cette information ou ces éléments sont protégés par droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle sans obtenir la permission du détenteur de ces droits (cette interdiction s'étend aux éléments dérivés de l'information ou des éléments précités) ;
(iii) si cela constitue une utilisation du présent site contraire à la loi ou à l'étiquette d'Internet ou encore si cela peut nuire à l'utilisation du présent site ou d'Internet par d'autres utilisateurs, y compris par la diffusion ou la transmission d'information ou de logiciels comportant des virus ou d'autres éléments perturbateurs.
SGF Les Consultants informatique inc. se réserve le droit de tenir un régistre contenant toutes les informations sur les visiteurs de ses sites Web. Cette information est la seule et unique propriété de SGF Les Consultants informatique inc.. Elle n'est aucunement disponible pour des compagnies tierses ou pour la revente. SGF Les Consultants informatique inc. vérifie cette liste pour des questions de droits d'auteur et de l'utilisation frauduleuse des divers éléments visuels ou non de ses sites Web.

SGF Les Consultants informatique inc. EST UN FIER PARTENAIRE DU PROGRAMME "ANTI-SPAM". TOUT LE MONDE A DROIT À SA VIE PRIVÉE.

Droits d'auteur : Tout le contenu publié sur le présent site ou autrement accessible par l'entremise de celui-ci est protégé par droits d'auteur. Le contenu et les droits d'auteur sur le contenu appartiennent ou sont sous le contrôle de SGF Les Consultants informatique inc. ou de ses fournisseurs de contenu. Vous ne pouvez utiliser ou reproduire l'information que comporte le contenu qu'à des fins d'usage personnel, non commercial ou éducatif. Toute autre utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du contenu est strictement interdite sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur. Vous devez vous conformer à la totalité des avis, des informations et des restrictions intégrés au contenu, et ne devez pas les retirer de celui-ci.

Marques de commerce : Le logo de SGF Les Consultants informatique inc. est une marque de commerce de SGF Les Consultants informatique inc. . Les noms ou les logos des autres produits et services de SGF Les Consultants informatique inc. évoqués sur le présent site sont des marques de commerce, déposées ou non, de SGF Les Consultants informatique inc. ou de ses sociétés affiliées. Les noms de la totalité des autres produits, services ou sociétés mentionnés sur le présent site peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

Il vous est interdit d'utiliser la moindre marque de commerce figurant sur le présent site sans l'autorisation écrite de SGF Les Consultants informatique inc. ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.

Vie privée et information confidentielle : La politique de SGF Les Consultants informatique inc. relative à la vie privée et à la sécurité, fait partie intégrante des présentes conditions

Indemnisation : Vous vous engagez à tenir SGF Les Consultants informatique inc. et ses sociétés affiliées indemnes et à couvert de la totalité des dommages, des frais et des dépenses, honoraires d'avocat raisonnables compris, liés à toute violation des présentes conditions soit par vous ou par les utilisateurs de votre compte, soit en relation avec l'utilisation du présent site ou à la diffusion ou la transmission de toute information ou d'autres éléments sur le présent site par vous ou par les utilisateurs de votre compte. .

Territoire : Le site de SGF Les Consultants informatique inc. est publié à partir du Canada. Les produits et services de SGF Les Consultants informatique inc. sont offerts sur le territoire d'exploitation de SGF Les Consultants informatique inc.. Certains produits ou services évoqués sur le présent site peuvent ne pas être disponibles dans certaines parties du territoire de SGF Les Consultants informatique inc..

Modifications : SGF Les Consultants informatique inc. se réserve le droit de modifier ou de supprimer, en tout ou en partie, tout élément du contenu du présent site, et ce, en tout temps et sans préavis.

Dispositions diverses : Les présentes conditions, y compris la politique de SGF Les Consultants informatique inc. relative à la vie privée et à la sécurité accessible à ainsi que les autres documents évoqués aux présentes, constituent l'entente intégrale entre SGF Les Consultants informatique inc. et vous quant à l'utilisation du présent site. Le défaut de SGF Les Consultants informatique inc. d'insister sur le strict respect de toute disposition des présentes ou d'assurer ce respect ne constitue nullement une renonciation à quelque disposition ou droit que ce soit. Le fait que l'une des présentes conditions soit déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par un tribunal compétent n'influe en rien sur les autres dispositions des présentes. La présente entente est régie par les lois de la province de l'Ontario et par les lois canadiennes applicables dans cette province ; elle doit être interprétée à la lumière desdites lois. Les parties ont demandé que la présente entente ainsi que tous les documents qui s'y rattachent soient rédigés en anglais. The parties have required that these Terms and Conditions and all related documents be drawn up in English.

haut de page

©2008, SGF Les Consultants informatique inc.    |    450.658.6665    |    info@sgfinfo.com